Resumen

Licencia

Je confirme par la présente que la Monnaie royale de Belgique est le titulaire unique et exclusif des images des pièces de monnaie émises en Belgique.

Au nom de la Monnaie royale de Belgique, je donne mon autorisation pour publier les photos des pièces de monnaie belges sous la licence

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https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0CC BY-SA 3.0 Creative Commons Attribution-Share Alike 3.0 truetrue

Je comprends qu'en faisant cela je permets à quiconque d'utiliser ces photos dans un but commercial, et de la modifier dans la mesure des exigences imposées par la licence. Je suis conscient que la Monnaie royale de Belgique jouit toujours des droits extra-patrimoniaux sur son œuvre, et garde le droit d'être cité pour celle-ci selon les termes de la licence retenue. Les modifications que d'autres pourront faire ne me seront pas attribuées. Je suis conscient qu'une licence libre concerne seulement les droits patrimoniaux de l'auteur, et la Monnaie royale de Belgique garde la capacité d'agir envers quiconque n'emploierait pas ce travail d'une manière autorisée, ou dans la violation des droits de la personne, des restrictions de marque déposée, etc. Je comprends que la Monnaie royale de Belgique ne peut pas retirer cette licence, et que l'image est susceptible d'être conservée de manière permanente par n'importe quel projet de la fondation Wikimedia. Bruxelles, le 7 mai 2014 Didier Vanoverbeek, Responsable Numismatique Au nom de la Monnaie royale de Belgique Boulevard Pachéco, 32 1000 Bruxelles Belgique